littérature & connaissances
146 résultats pour « loi Toubib ». Page 13 sur 15 · 0,05 s
Tout (146) Articles (140) Actualités Sambuc (4) Publications (1) rubriques générales (1)

… gés en France, les Sites patrimoniaux remarquables (SPR) ont été créés par la loi relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine (LCAP) de juillet 2016. Avec la mise en application de ce cadre législatif nouveau, les villes, communes e …

… acés. Un enjeu récemment mis en lumière, avec la célébration des 30 ans de la loi Toubon sur l’usage du français. Le quiz « Ma langue au chat 2025 » sera disponible sur le site des éditions Sambuc. Les participants pourront partager leurs résultats sur les rés …

… française d’Extrême-Orient (EFEO) comme membres associés. En 2015, suite à la loi du 22 juillet 2013 relative à l’enseignement supérieur et à la recherche, Paris Sciences et Lettres prend le statut de communauté d’universités et établissements (ComUE), et devi …

Sciences humaines. Le 16 février 2022. dernière révision le 12 août 2024.
… e une décennie plus tard, par décret de Georges Pompidou. En 1985, suite à la loi Haby qui rend la mixité obligatoire pour les établissements d’enseignement public, l’École normale supérieure de Sèvres, consacrée aux jeunes filles et fondée un siècle plus tôt, …

… toire par le décret no 81-1068, du 3 décembre 1981, pris en application de la loi relative au prix du livre. Leur gestion est opérée par l’Agence francophone pour la numérotation internationale du livre (AFNIL), qui attribue aux éditeurs des listes ou séries d …

… à des dispositifs spécifiques de soutien à la restauration, notamment via la loi Malraux du 4 août 1962 et la Fondation du Patrimoine. Elle s’inscrit dans une démarche plus large de revitalisation du centre-ville, incluant la réhabilitation des logements, la …

Actualités culturelles. Le 18 juillet 2023, par Luc Grampivf.
… gés en France, les Sites patrimoniaux remarquables (SPR) ont été créés par la loi dite LCAP à l’été 2016. Avec la mise en application de ce cadre législatif nouveau, les villes, communes ou quartiers dont la conservation, l’entretien ou la valorisation présent …

… public. Créée le 4 mai 1988, la Société des neurosciences est une association loi 1901 qui constitue le principal organe fédérateur des neuroscientifiques en France. Regroupant près de 2000 membres, dont 500 doctorants, elle rassemble des chercheurs de diverse …