… rchéologiques clandestines, vols ciblés d’œuvres d’art ou encore pratiques de contrefaçon. Un musée qui a vocation à fermer ses portes Pour Audrey Azoulay, ce musée virtuel constitue un espace unique qui permet de partager avec le plus grand nombre les enjeux …
… é dans le seul but d’en extraire des indemnités ; elles menacent d’actions en contrefaçon les exploitants intéressés par ces brevets. Cette expression française supplante avantageusement l’anglais patent troll, moins explicite quant aux méthodes employées. Le …
… tissu yoruba teint selon la technique du nouage-teinture, déjà confronté à la contrefaçon chinoise — illustration tangible des périls pesant sur ces patrimoines textiles africains.
… e proposition de loi visant à introduire dans le code pénal les mécanismes du contrôle coercitif, phénomène de domination insidieuse observé dans les violences conjugales. Cette avancée législative marque une étape importante dans la reconnaissance juridique d …
… 2026, la France a adopté sa première stratégie nationale consacrée à la lutte contre les manipulations de l’information d’origine étrangère. Élaborée sous l’égide du Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale, cette stratégie s’articule auto …
… des dispositions du Code pénal relatives à la répression des crimes et délits contre les personnes constitue une loi ordinaire de la République française ayant paru au Journal officiel de la République française le 22 juillet 1992. Il s’agit d’une loi majeure …
Le contrat de dépôt-vente résulte en droit français de l'association de deux dispositions du Code civil : le droit du dépôt (art. 1915 à 1963), qui met en relation un propriétaire (le déposant) et un dépositaire et concerne exclusivement les biens meubles ; et …
… t espagnol a organisé, le 11 mars 2026 à Madrid, la première édition du Forum contre la haine, une rencontre internationale destinée à examiner les mécanismes par lesquels les discours incitant à la violence fragilisent le tissu démocratique. Inauguré par le p …
… singulier de l’année, célébré par le tableau de Bruegel l’Ancien, « Carnaval contre carême » interroge les liens sociaux à travers les anciens rites saisonniers de la fin de l’hiver, qui, aujourd’hui associés au christianisme, prennent source dans la crainte …
La Journée mondiale de lutte contre le sida du 1er décembre 2025 se place sous un slogan évocateur : « Surmonter les perturbations, transformer la riposte au sida ». Cette édition survient à un moment charnière où des décennies de progrès risquent d’être anéan …