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50 résultats pour « Commission » · 0,08 s

… t un an après la publication du rapport « Enfants et écrans » réalisé par une commission d'experts mandatée par le président Emmanuel Macron. Les sociétés savantes à l'origine de l'appel souhaitent s'adresser aux parents, aux enseignants, aux éducateurs, aux s …

… lié une liste terminologique élaborée par les experts du droit français de la Commission d’enrichissement de la langue française. Cette nouvelle liste de dix termes relevant du droit et de la justice, mais aussi de l’informatique, des sciences humaines, de l’é …

… sur l'application du principe de laïcité dans la République, qui s'appellera Commission Stasi. M. Chirac suivra les recommandations de la commission et lancera la rédaction d'un projet de loi interdisant les signes religieux dans les écoles publiques français …

… ssant l’exploitation exclusive du canal maritime pour un siècle. En juin, une Commission internationale se réunit à Paris pour mener les dernières études. Lesseps rejoignit cette commission, mais les saint-simoniens de la Société d’études du canal de Suez fure …

… ion européenne, sera complété en 2006 par le Règlement (CE) n° 865/2006 de la Commission du 4 mai 2006 (« portant modalités d’application du règlement (CE) no 338/97 »), dit couramment « règlement de mise œuvre ». Les Annexes au règlement de 1996 Le règlement …

… oumette à une nouvelle délibération parlementaire. Relancer le débat après la commission mixte paritaire À l’origine de cette pétition se trouve Eléonore Pattery, étudiante de 23 ans, dont l’initiative a bénéficié d’un relais massif sur les réseaux sociaux. De …

… e nous en donnent nos sens. Choisie par la section des parcs et jardins de la Commission nationale du patrimoine et de l’architecture (CNPA), la thématique « Les cinq sens au jardin » fait de ces écrins de nature une fête absolue. Comme l’écrit l’historienne M …

… obtenir cette protection ont été initiées en 2017 par la municipalité, et une commission municipale créée en 2019. Après des débats en 2020 sur le mode de gestion envisagé, la validation du classement au titre du dispositif national a été retardée l’an dernier …

… e 26 mai 1912, lorsque le préfet de police de Paris Louis Lépine institue une commission spéciale chargée d’élaborer des moyens d’action contre les malfaiteurs barricadés. Cette commission réunit des experts de l’Institut Pasteur, de l’Académie de médecine, du …

… ire de Nogent. 1947. — Pour permettre de relancer l’économie des colonies, la Commission de modernisation et d’équipement des territoires d’outre-mer propose la création d’un institut de recherches forestières tropicales. L’objectif est de faire en sorte que l …


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