… Périmètre délimité des abords (PDA). Cette classification ouvre par ailleurs droit à des dispositifs spécifiques de soutien à la restauration, notamment via la loi Malraux du 4 août 1962 et la Fondation du Patrimoine. Elle s’inscrit dans une démarche plus lar …
… itation. Vers le début de l'année 1554, il se rend à Poitiers pour étudier le droit, mais y est pris dans une épidémie de peste. Lorsqu'il quitte Poitiers, il est déjà infecté, et mourra dans les mois qui suivent dans sa vingt-neuvième année.
… ssibilités du procédé. En 1873, la manufacture anglaise Wedgwood acquiert les droits d’exploitation par licence et adapte la technique à ses productions de faïence fine, commercialisant le résultat sous la dénomination de majolique (majolica). Technique Les pi …
… urs, soit d’institutions inclusives, dans lesquelles l’existence d’un État de droit permet de soutenir les activités économiques du pays, notamment par la protection de la propriété privée. Ainsi, selon les trois lauréats, la forme des systèmes politiques et é …
… lexions des organisations européennes sur la citoyenneté et la protection des droits de l’homme. La mise en place d’une manifestation consacrée au plurilinguisme et à la diversité des langues en Europe remonte en effet à la fin des années 1990, à la suite du p …
… re à un journalisme libre. Ainsi, notent les auteurs, des indicateurs sur les droits et libertés civils, comme le classement mondial de la liberté de la presse de l’ONG Reporters sans frontières (RSF), ou encore l’indice Freedom in the World établi par l’ONG a …
… e d’allure menaçante, car il branle continuellement la tête et traîne le pied droit. On lui a demandé de quelle nation il est ; il a répondu on ne sait quoi en bredouillant et d’une voix inarticulée. On ne comprend pas son jargon qui n’est ni grec, ni romain, …
… té juridique sur la réutilisation des données, au sein même du “Ministère des Droits d’Auteur”, ce qui nous a privé d’opportunités de mieux distribuer les données et de toucher plus d’usagers. Présentation de la plateforme POP sur le site gouvernemental beta.g …
… tre environnement ou à notre santé ? Y a-t-il un pays ou un groupe qui ait le droit de risquer une « contre-pollution » si ces formes de vie martiennes pouvaient attaquer la molécule d’ADN et mettre ainsi en danger toutes les formes de vie sur Terre ? Mais il …