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50 résultats pour « Commission » · 0,08 s

… erche, de ses compétences, de la composition de son équipe et de l’avis de la Commission territoriale de la recherche archéologique. Elle indique l’emplacement de la fouille, sa surface et sa durée, ainsi que les exigences scientifiques à respecter. Pour les o …

… publique. C’est le rapport de Joseph Lakanal et Dominique Joseph Garat, de la commission d’Instruction publique (1794–1795), également à l’origine de la création des écoles primaires et centrales, qui initie la fondation de l’établissement. Il sera établi à Pa …

… re au sein de la sacristie. Elle y demeure sept siècles durant. Saisie par la Commission des arts du district de Bayeux au moment de la Révolution française, elle est ensuite exposée à Paris au Louvre (rebaptisé Musée Napoléon), entre novembre 1803 et février …

… ion numérique Óscar López, des représentantes du Conseil de l’Europe et de la Commission européenne, ainsi que la directrice du Centre d’information des Nations unies à Bruxelles ont débattu des tensions persistantes entre liberté d’expression, impératifs de s …

… tions, à prix libre ou fixé. L’intégralité des ventes leur est reversée, sans commission ni bénéfice pour la structure. Marion Lancereleau, accompagnée de deux amies et de sa mère, anime ce projet de façon collective et horizontale. Curiosité du public et des …

… en majeur. Placées dès 1985 sous le patronage du Conseil de l’Europe et de la Commission européenne, elles mobilisent aujourd’hui près de cinquante pays et rassemblent quelque 30 millions de visiteurs à travers l’Europe, constituant l’une des plus grandes mani …

… été l’impulsion à l’origine de la création, par le Conseil de l’Europe et la Commission européenne, de l’Année européenne des langues en 2001. C’est à cette occasion que s’est tenue la première Journée européenne des langues. Avec 47 États participants lors d …

… embre du comité scientifique de la « Fondazione Ragghianti », Lucca, et de la commission pour le patrimoine culturel de la « Fondazione Pisa », Pise. Elle est également membre du Réseau de recherche sur l’histoire de l’idée d’Europe (RNHIE) et de la Società It …

… oniaux remarquables est décidé par le ministre de la Culture sur l’avis de la Commission nationale du patrimoine et de l’architecture, à la suite d’une consultation et enquête auprès de la population concernée. La décision est actée par arrêté dans les mois qu …


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