Droit · « Cinéphilie(s) »
Décret Herriot de 1928 sur l’exploitation de salles de spectacle cinématographique et le contrôle des films
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308 résultats pour « etudes générales » · 0,09 s
Tout (308) · Articles (231) · Librairies (49) · Actualités Sambuc (15) · Contributeurs (9) · Publications (4)
… eux membres, nommés par le ministre. Cette commission comprend : le directeur général des beaux-arts, l’un des sous-directeurs ou chefs de bureau de La direction générale des beaux-arts, trois représentants du ministère de l’instruction publique et des beaux-a …
Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer »
Saramaka
… t de faire l’objet d’une épreuve facultative au baccalauréat. De manière plus générale, en tant que langue minoritaire de France, l’enseignement du saramaka est codifié par le Code de l’éducation (art. L. 121-1, L. 121-3, L. 123-6, L. 312-10 et L. 312-11), le …
Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer »
Wayampi
… e des territoires français, l’enseignement du wayampi a pour cadre législatif général le Code de l’éducation (art. L. 121-1, L. 121-3, L. 123-6, L. 312-10 et L. 312-11), le Code de la consommation (L. 121-33) et le Code rural (L. 811-5, L. 813-2 et R. 811-129) …
Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer »
Njuka
… t de faire l’objet d’une épreuve facultative au baccalauréat. De manière plus générale, comme langue minoritaire de France, l’enseignement de la langue njuka est normé par le Code de l’éducation (art. L. 121-1, L. 121-3, L. 123-6, L. 312-10 et L. 312-11), le C …
Actualités culturelles
Métiers d’art : les Journées européennes se sont ouvertes sous le signe du trait d’union
… stés par un arrêté, 234 000 entreprises et environ 500 000 professionnels qui génèrent collectivement un chiffre d’affaires de 68 milliards d’euros. Trait d’union : le patrimoine et les liens C’est en 2012 que les Journées ouvrent à l’Europe leur programmation …
Droit · « Humanités numériques »
Ref-lex, le guide juridique du SNE
… de la doctrine, de la jurisprudence et légales pour constituer un répertoire général des règles à utiliser pour la citation de références juridiques nationales, internationales et étrangères dans l’édition. Les règles, présentées par type de source (officiell …
Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer »
Émérillon
… t de faire l’objet d’une épreuve facultative au baccalauréat. De manière plus générale, ce sont le Code de l’éducation (art. L. 121-1, L. 121-3, L. 123-6, L. 312-10 et L. 312-11), le Code rural (L. 811-5, L. 813-2 et R. 811-129) et le Code de la consommation ( …
Patrimoine
La Bastide-Clairence classée au titre des Sites patrimoniaux remarquables
… servitudes publiques : ils sont établis par autorité publique dans l’intérêt général. Le classement au titre de site patrimonial remarquable résulte d’un partenariat entre les collectivités territoriales (communautés de communes, collectivités régionales, etc …
Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer »
Corse
Le corse (corsu) est une langue minoritaire. Elle est parlée en Corse.
Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer ». Le 10 décembre 2024.
… onvention conclue entre la collectivité territoriale de Corse et l’État. Code général des collectivités territoriales, art. L. 4424-5. En France, la Constitution de la Ve République dispose : « La langue de la République est le français. » (art. 2 modifié en j …
Nature et biologie
Météo des forêts : un dispositif estival de Météo France pour lutter contre les incendies
… outien opérationnel aux acteurs de la lutte contre les feux et à la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises (DGSCGC) ». Cette dernière instance est chargée de coordonner le dispositif de prévention et de lutte à l’échelle nationale …