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145 résultats pour « Conseil » · 0,08 s

Tout (145) · Articles (133) · Publications (6) · Librairies (4) · Contributeurs (1) · Actualités Sambuc (1)

… ilms. Le Président de la République française, Sur le rapport du Président du Conseil, ministre des Finances, du ministre de l’Instruction publique et des Beaux-Arts et du ministre de l’Intérieur, Vu l’avis du garde des Sceaux, ministre de la Justice, en date …

… 3e COP se tient à New Delhi (Inde), du 25 février au 8 mars 1981. 1982. — Le Conseil des Communautés européennes du 3 décembre 1982 arrête le règlement de la Communauté économique européenne (CEE) no 3626/82 relatif à l’application dans la Communauté de la co …

… ft adopte une approche similaire mais à plus grande échelle, s’engageant à ne conserver aucune propriété sur les données collectées, qui seront rendues accessibles au grand public en source ouverte (open source). Cette approche s’inscrit dans une stratégie plu …

Économie et industries · « la librairie aujourd’hui »

Économie du livre : le gouvernement envisage d’imposer des droits d’auteur sur les livres d’occasion

B / Séries figuratives / Israfil Dough
B / Séries figuratives / Israfil Dough

Le gouvernement français annonce une initiative visant à mettre en place un système de droits d’auteur sur les livres d’occasion, permettant ainsi de rémunérer auteurs et éditeurs lors des reventes successives d’un même ouvrage.

Économie et industries · « la librairie aujourd’hui ». Le 14 avril 2025, par Luc Grampivf.

… nt du livre de seconde main. Rachida Dati, ministre de la Culture, a saisi le Conseil d’État pour mettre en place ce qu’elle qualifie de « droit de suite au droit d’auteur ». Ce dispositif s’appliquerait lors des différentes reventes d’un même ouvrage, permett …

… orité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom, ex-Conseil supérieur de l’audiovisuel ou CSA). Au sein de cette institution, l’Autorité de régulation professionnelle de la publicité (ARPP) joue un rôle de conseil auprès des annonceur …

… chasse avait déjà été suspendue pour cinq ans en 2022, après une décision du Conseil d'État. Quant au plan de réintroduction engagé dans les Vosges en 2024, il ne sera pas poursuivi, avec une mortalité observée sur la quasi-totalité des individus relâchés.

… ozambique. La Commission de l’Union africaine, le Parlement panafricain et le Conseil de paix et de sécurité constituent les piliers institutionnels de cette nouvelle organisation. Le Sud-Africain Thabo Mbeki, précédemment président de l’OUA, devient le premie …

… fragiles, selon la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO). Début mars, le Conseil d'État avait d'ailleurs enjoint le gouvernement de suspendre pour 5 ans l'autorisation de chasse de l'espèce, l'estimant incompatible avec les efforts de conservation engagés …

… a valorisation du bâti et du paysage. L’événement européen, coorganisé par le Conseil de l’Europe et l’Union européenne, est cette année consacré au thème du développement durable et aux défis qui accompagnent aujourd’hui l’aménagement urbain et territorial.

… rimoniales. Événement culturel phare de la mi-mai, patronnée par l’Unesco, le Conseil international des musées (ICOM) ou encore le Conseil de l’Europe, la Nuit européenne des musées galvanise pour le temps d’une soirée les lieux culturels du continent, donnant …


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