… le et aux droits de l’homme. Cette mesure fait suite à la constitution par le Conseil de l’Organisation des Nations unies (ONU) du Tribunal pénal international pour le Rwanda (TPIR), et donne aux juridictions françaises la compétence pour connaître les infract …
… prépublié un papier de recherche où ils annonçaient avoir découvert un nouvel état de la matière. Baptisée « supraconductivité topologique », cette avancée scientifique majeure a ouvert des perspectives prometteuses pour l’accroissement des capacités de stocka …
… 693. Des tableaux datés de ses années parisiennes et amstellodamoises ont été conservés. Après 1663, il ne travailla plus qu’occasionnellement. Vers 1680, il semble avoir complètement abandonné la peinture, probablement pour se consacrer à plein temps au comme …
… Victoire des Pyramides. 9-10 novembre 1799 (18-19 brumaire an VIII). — Coup d’État qui fait de Bonaparte le Premier Consul. 14 juin 1800. — Victoire de Marengo. 2 octobre 1800. — Traité de Mortefontaine avec les États-Unis. 15 juillet 1801. — Signature du Conc …
… -ci a salué l’entrée d’un homme « avec les Lumières » et les principes de « l’État de droit », soulignant l’héritage de l’artisan de l’abolition de la peine de mort en France. L’ancien garde des Sceaux, décédé en février 2024 à l’âge de 95 ans, est désormais h …
… Convention citoyenne a ouvert sa première session ce vendredi 20 juin 2025 au Conseil économique social et environnemental (CESE), la troisième assemblée constitutionnelle de la République installée au palais d’Iéna à Paris, avec l’ambition de repenser l’organ …
… orité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom, ex-Conseil supérieur de l’audiovisuel ou CSA). Au sein de cette institution, l’Autorité de régulation professionnelle de la publicité (ARPP) joue un rôle de conseil auprès des annonceur …
… de l’Année européenne du patrimoine architectural de 1975, une initiative du Conseil de l’Europe qui avait mis en avant l’importance cruciale du patrimoine bâti dans la qualité de vie et la préservation culturelle. Attachement au patrimoine bâti L’exergue sur …
… est hautement recommandée pour prévenir tout litige. Le contrat doit en tout état de cause préciser l'identité complète des parties, une description précise du bien déposé, le prix de vente envisagé, le montant et les modalités de la commission, la durée du d …
… dministration a été transférée à la State Library of Victoria (Bibliothèque d’État du Victoria). En 2011, l’intendance du prix a été reprise par le centre littéraire et d’édition Wheeler Centre (Melbourne). Le prix est décerné depuis 2010 dans six catégories : …