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137 résultats pour « Code de la consommation » dans Articles. Page 6 sur 14 · 0,07 s

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Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer »

Kabyle

Langues de France - Kabyle
Langues de France - Kabyle

Le kabyle (taqbaylit) est une langue minoritaire. Elle est usitée en Europe et en Kabylie.

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer ». Le 4 janvier 2025.

… onstitution, depuis 2008, de leur intérêt patrimonial (art. 75-1). Ce sont le Code de l’éducation (art. L. 121-1, L. 121-3, L. 123-6, L. 312-10 et L. 312-11), le Code rural (L. 811-5, L. 813-2 et R. 811-129) et le Code de la consommation (L. 121-33) qui dispos …

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer »

Chleuh

Langues de France - Chleuh
Langues de France - Chleuh

Le chleuh (tacelḥit) est une langue vivante minoritaire. Elle est parlée en Europe et au Maghreb, dans le Maroc du Grand Souss.

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer ». Le 4 janvier 2025.

… ires français, l’enseignement de la langue tachelhit a pour cadre normatif le Code de l’éducation (art. L. 121-1, L. 121-3, L. 123-6, L. 312-10 et L. 312-11), le Code rural (L. 811-5, L. 813-2 et R. 811-129) et le Code de la consommation (L. 121-33). La langue …

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer »

Rromani

Langues de France - Rromani
Langues de France - Rromani

Le rromani est une langue minoritaire. Elle est parlée en Europe et dans les deux Amériques, par la diaspora des Roms.

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer ». Le 2 janvier 2025, par Raphaël Deuff.

… tution introduit en 2008. En France, en tant que langue régionale, ce sont le Code de l’éducation (art. L. 121-1, L. 121-3, L. 123-6, L. 312-10 et L. 312-11), le Code rural (L. 811-5, L. 813-2 et R. 811-129) et le Code de la consommation (L. 121-33) qui dispos …

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer »

Langue des signes française

Langues de France - Langue des signes française
Langues de France - Langue des signes française

La langue des signes française, couramment abrégée LSF, est une langue des signes (sociolecte visuogestuel) utilisée en France et en Suisse par les personnes sourdes et malentendantes.

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer ». Le 7 janvier 2025, par Raphaël Deuff.

… s et langue française, et une communication en langue française est de droit. Code de l’éducation, art. L112-2-2. La Constitution de la Ve République dispose, pour la France : « La langue de la République est le français. » (art. 2 modifié par la loi constitut …

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer »

Langues kanak

Langues de France - Langues kanak
Langues de France - Langues kanak

Les langues kanakes sont une famille de langues minoritaires des territoires français qui appartiennent aux langues austronésiennes. Elles sont parlées en Nouvelle-Calédonie.

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer ». Le 30 décembre 2024.

… usatives. Littérature des langues kanak Les langues kanak ne possèdent pas de code écrit propre, ni de tradition littéraire ; même dans le cas de certaines d’entre elles, transcrites après l’arrivée des missions chrétiennes (traductions bibliques et religieuse …

Nature et biologie · « Faune urbaine »

Escargot petit-gris

Cornu aspersum, d'apr. photographie
Cornu aspersum, d'apr. photographie

L’escargot petit-gris (Cornu aspersum) est un mollusque gastéropode terrestre de la famille des Helicidae. Originaire d’Europe et du bassin méditerranéen, ce gastéropode est aujourd’hui présent sur tous les continents. Apprécié en gastronomie, il constitue également un ravageur des cultures.

Nature et biologie · « Faune urbaine ». Le 25 janvier 2026, par André Roussainville.

… aire sortir activement pour se nourrir. Herbivore généraliste, ce gastéropode consomme une grande variété de végétaux : les données écologiques révèlent qu’il s’alimente de laitue (Lactuca sativa), de carotte (Daucus carota), de radis (Raphanus sativus), de fe …

Droit

Commune littorale

Un peu plus de 1 200 communes françaises riveraines de la mer, de grands lacs, d’estuaires ou de deltas sont concernées par la loi Littoral. Une qualification associée à de nombreux enjeux environnementaux, d'urbanisme et économiques.

Droit. Le 7 février 2023.

… ement. Les communes littorales Les communes littorales sont définies, dans le Code de l’environnement créé en septembre 2000, comme les collectivités dont les territoires sont riverains des côtes maritimes de métropole et d’outre-mer, mais aussi des deltas et …

Nature et biologie · « Faune urbaine »

Crapaud commun

Bufo bufo, d'apr. photographie
Bufo bufo, d'apr. photographie

Découvrez le crapaud commun (Bufo bufo), amphibien emblématique d’Europe et d’Asie. Taxonomie, répartition, comportement, alimentation, prédateurs et statut de conservation de cette espèce protégée.

Nature et biologie · « Faune urbaine ». Le 25 janvier 2026, par André Roussainville.

… s au corps cylindrique, constituent également des proies fréquentes, l’espèce consommant notamment diverses espèces des genres Rhymogona, Helvetiosoma et Craspedosoma. La liste des prédateurs du crapaud commun s’avère étonnamment longue malgré les sécrétions t …

Nature et biologie · « Pharmacopées du monde »

Mimosa tenuiflora

Specimen de Mimosa tenuiflora (Brésil).
Specimen de Mimosa tenuiflora (Brésil).

Mimosa tenuiflora est une espèce végétale de la famille des Fabacées, connue sous les noms vernaculaires de jurema-preta, tepescohuite ou cárbon-colorado. Cet arbuste ou petit arbre originaire d’une zone s’étendant du sud du Mexique au nord-est du Brésil présente des caractéristiques pharmacologiques et écologiques remarquables au sein du genre Mimosa.

Nature et biologie · « Pharmacopées du monde ». Le 6 février 2026.

… ccupe. Parmi les herbivores recensés, le tapir terrestre (Tapirus terrestris) consomme cette plante, témoignant du rôle de la jurema-preta dans l’alimentation de la mégafaune sud-américaine. L’un des aspects les plus remarquables de l’écologie de cette Fabacée …

Nature et biologie · « Faune urbaine »

Pigeon ramier

D'apr. photographie
D'apr. photographie

Le pigeon ramier (Columba palumbus) est le plus grand pigeon sauvage d’Europe. Découvrez sa taxonomie, son comportement alimentaire varié, ses prédateurs et son statut de conservation dans cet article encyclopédique complet.

Nature et biologie · « Faune urbaine ». Le 22 janvier 2026, par André Roussainville.

… sité remarquable. Les données écologiques disponibles révèlent que cet oiseau consomme les graines, fruits, bourgeons et feuilles d’un très grand nombre d’espèces végétales. Parmi ses ressources alimentaires figurent les glands des chênes (Quercus), les baies …


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