Nature et biologie
Le plus grand iceberg du monde, A23a, ancré près d’une île sauvage
Nature et biologie. Le 4 mars 2025.
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433 résultats pour « 30 ans de la loi Toubon » · 0,10 s
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… e en 1986 ; il était ensuite resté immobilisé dans les glaces pendant plus de 30 ans avant de se libérer en 2020. Son lent voyage vers le nord a été ralenti par les forces de l’océan, qui l’ont parfois fait pivoter sur place. En janvier 2025, un morceau de gla …
Droit
Loi du 10 août 1981 sur le prix du livre, dite loi Lang
La loi du 10 août 1981 sur le prix du livre est portée par le ministre de la Culture Jack Lang à partir de juillet 1981, sous le deuxième gouvernement de Pierre Mauroy. Votée à l’unanimité par le Parlement et promulguée le 10 août 1981, elle impose un prix uni …
Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer »
Créole chagossien
… Droit et institutions Les langues créoles font partie du patrimoine national. Loi du 27 mai 2009 pour le développement économique des outre-mer, art. 73. Sur les territoires français, la Constitution de la Ve République dispose du français en tant que « langue …
Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer »
Mangarévien
… aucune nullité au motif qu’ils ne sont pas rédigés dans la langue officielle. Loi organique no 2004-192 du 27 février 2004 portant statut d’autonomie de la Polynésie française, art. 57, al. 3. La Constitution du 4 octobre 1958 dispose, sur les territoires fran …
Droit · « Cinéphilie(s) »
Décret Herriot de 1928 sur l’exploitation de salles de spectacle cinématographique et le contrôle des films
… février 1928, et l’avis du ministre du Commerce et de l’Industrie en date du 30 janvier 1928 ; Vu les lois des 16-25 août 1790, titre XI, et 3 avril 1884, article 97 ; Vu la loi du 28 pluviôse de l’an VIII, article 16, et l’arrêté des conseils du 12 messidor …
Actualités culturelles · « la librairie aujourd’hui »
La Livreraie : une librairie s’installe à Mende en Lozère
C’est un projet qui a mûri deux ans durant. En juin dernier, Valérie Trémolières a enfin ouvert les portes de son premier commerce : une librairie généraliste installée à Mende, en Occitanie, sur les rives du Lot en Lozère. Baptisée « La Livreraie », en clin d …
Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer »
Émérillon
… ment depuis que l’article 75-1 de la même Constitution leur reconnaît avec la loi constitutionnelle de 2008 une valeur comme patrimoine immatériel. L’émérillon est l’objet d’un cadre légal depuis 1984, qui lui permet d’être enseigné dans le primaire et le seco …
Droit
Loi du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités
La loi du 10 août 2007 constitue une norme juridique de la République française ayant paru le 10 août 2007. Ce texte constitue une disposition fondamentale de la Ve République liée à l’enseignement supérieur. Cette mesure prévoit la généralisation de l’autonom …
Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer »
Créole réunionnais
… Droit et institutions Les langues créoles font partie du patrimoine national. Loi du 27 mai 2009 pour le développement économique des outre-mer, art. 73. Pour les régions de France, la Constitution d’octobre 1958 dispose du français comme « langue de la Républ …
Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer »
Langues kanak
… Les langues kanak sont reconnues comme langues d’enseignement et de culture. Loi organique du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie, art. 215. Sur les territoires français, la Constitution de 1958 dispose : « La langue de la République est le français …