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160 résultats pour « Conseil des affaires d » dans Articles · 0,11 s

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… ements de l’École publique ». Une des origines du projet de loi réside dans l’affaire des foulards de Creil, survenue en octobre 1989, l’exclusion de trois collégiennes refusant d’enlever leur voile en classe ayant provoqué une polémique nationale. En 2003, le …

Le Conseil suédois des mines, ou Bergskollegium, était un organisme gouvernemental de Suède fondé en 1649 et dissous en 1857. Il était chargé de gérer et de contrôler l’exploitation minière et la transformation des métaux.

Confirmé le 31 juillet 2026 par Jean-Noël Barrot, ministre français des Affaires étrangères, un projet de rapprochement entre l’IRD et le CNRS divise la communauté scientifique. Présenté comme un effort de rationalisation de l’action publique, cette initiative …

… leures conditions, notamment en collaboration avec la direction régionale des affaires culturelles (DRAC) de la région Grand Est et l’architecte des bâtiments de France.

… Commission nationale du patrimoine et de l’architecture, les délibérations du conseil communautaire de Montélimar Agglomération et du conseil municipal, ainsi qu’une enquête publique. Cette décision reconnaît l’intérêt public de la conservation, de la restaura …

… une pharmacopée européenne (Convention du 22 juillet 1964) rédigée au sein du Conseil de l’Europe, et une pharmacopée internationale, éditée par l’Organisation mondiale de la santé (OMS) à Genève. Ces monographies constituent des pharmacopées dites officielles …

… rier dernier, en présence du maire de Bayeux, Patrick Gomont, du président du conseil départemental du Calvados, Jean-Léonce Dupont, du sous-préfet de Bayeux, Adrien Allard, et de Stephen Barrett, architecte de la société RSHP, l’agence d’architecture choisie …

… européenne. Il agit sous l’autorité du haut représentant de l’Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité et vice-président de la Commission européenne. L’UE dispose par ailleurs d’un Comité politique et de sécurité (COPS). Dans le domaine …


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