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207 résultats pour « Conseil d'État » dans Articles. Page 7 sur 21 · 0,04 s

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Actualités culturelles

Arrêt de commercialisation des ouvrages : un accord auteurs-éditeurs

Le Syndicat national de l’édition (SNE) signe une convention formalisant l’arrêt de commercialisation d’un ouvrage suite à la résiliation du contrat d’édition.

Actualités culturelles. Le 31 mars 2021.

Le Conseil Permanent des écrivains (CPE), la Société des Gens de Lettres (SGDL), le Syndicat national de l’édition (SNE) et la société DILICOM ont signé, le vendredi 26 mars 2021, une convention formalisant une procédure assurant aux auteurs un moyen d’obtenir …

Nature et biologie

Pharmacopée

À l’origine des pharmacopées modernes, se trouvent les nombreuses listes de médicaments élaborées au cours des siècles, et dont on trouve les premières traces chez les Mésopotamiens.

Nature et biologie. Le 12 mai 2023. dernière révision le 25 octobre 2024.

… une pharmacopée européenne (Convention du 22 juillet 1964) rédigée au sein du Conseil de l’Europe, et une pharmacopée internationale, éditée par l’Organisation mondiale de la santé (OMS) à Genève. Ces monographies constituent des pharmacopées dites officielles …

Sciences humaines

Université Paris Sciences et Lettres

L’Université Paris Sciences et Lettres (PSL) est un groupement d’établissements d’enseignement supérieur français.

Sciences humaines. Le 24 août 2022.

… les trois premières initiatives d’excellence, programme d’investissement de l’État français destiné à créer des établissements d’enseignement supérieur et de recherche de rang mondial. En 2012 est créée avec le lycée Henri-IV (membre associé de PSL) un Cycle p …

Droit

Loi du 20 juillet 2011 relative à la régulation du système de distribution de la presse

La loi relative à la régulation du système de distribution de la presse est une grande loi française de la Ve République publiée en 2011.

Droit. Le 18 avril 2023.

… cteur de la distribution de la presse, en conférant la personnalité morale au Conseil supérieur des messageries de presse (CSMP), en modifiant sa composition, et en le dotant d’une autorité dans son domaine de compétence.

Actualités culturelles

Journées nationales de l’architecture 2024 : rénovation, greffe, architecture organique et bâti circulaire

Affiche des Journées nationales de l’architecture 2024. (c) Ministère de la Culture.
Affiche des Journées nationales de l’architecture 2024. (c) Ministère de la Culture.

Événement annuel de trois jours consacré à l’architecture et au bâti, les 9e Journées nationales de l’architecture (JNA) reviennent ces 19 et 20 octobre 2024, avec une thématique centrée sur la rénovation des bâtiments et l’évolution des pratiques architecturales ou urbanistiques.

Actualités culturelles. Le 19 octobre 2024.

… es nationales de l’architecture, ou JNA, se déroulent en partenariat avec les Conseils régionaux de l’Ordre des architectes et le Conseil national de l’Ordre des architectes, et de nombreuses autres institutions et associations attachées au patrimoine bâti et …

Droit

Loi du 16 juillet 1949 sur les publications destinées à la jeunesse

La loi sur les publications destinées à la jeunesse est une grande loi française de la IVe République publiée en 1949.

Droit. Le 4 août 2023, par Raphaël Deuff.

… pour accorder un statut particulier aux publications de jeunesse. 1948. — Au Conseil de la République, la séance du 26 février évoque « l’accroissement de la criminalité juvénile », et la nécessité de « protéger l’enfance et la jeunesse contre la publicité qu …

Actualités culturelles

Les architectures à habiter : 7e édition des Journées nationales de l’architecture

La 7e édition Journées nationales de l’architecture (JNA), du 14 au 16 octobre 2022, sera centrée sur le rapport de l’homme à son habitat.

Actualités culturelles. Le 1er septembre 2022.

… le ministère de la Culture, les Journées se déroulent en partenariat avec les Conseils régionaux de l’Ordre des architectes et le Conseil national de l’Ordre des architectes, et de nombreuses autres institutions et associations attachées au patrimoine bâti et …

Actualités culturelles

Des Journées du patrimoine 2022 sur le thème du développement durable

Les samedi 17 et dimanche 18 septembre 2022 auront lieu les 39e Journées européennes du patrimoine, sur le thème du patrimoine durable.

Actualités culturelles. Le 20 juillet 2022.

… e de la Culture, et s’étendent en 1991 au niveau européen sous l’impulsion du Conseil de l’Europe. Cet ensemble de manifestations locales vise à offrir un accès privilégié à des lieux historiques et remarquables dans divers domaines : l’architecture (monuments …

Nature et biologie

Résumé de papier scientifique : Des dispositifs hybrides InAs-Al franchissent le protocole de gap topologique

Fantômes / Israfil Dough
Fantômes / Israfil Dough

Une équipe internationale dirigée par Microsoft Quantum vient de franchir une étape décisive dans la quête de l’informatique quantique topologique. Les chercheurs utilisent des dispositifs semiconducteurs-supraconducteurs.

Nature et biologie. Le 14 mars 2025.

… dre. Les phases topologiques constituent une forme de matière dans laquelle l’état fondamental présente un enchevêtrement quantique à longue portée et un écart énergétique avec les états excités. Contrairement aux phases de matière qui peuvent être entièrement …


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