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Politique et institutions · « Francophonie, le français dans le monde ». Le 18 septembre 2024.
… e droit public qui promeut la coopération culturelle, éducative, politique et économique entre pays francophones. S’appuyant sur le cadre légal de la Charte de la Francophonie adoptée en 1997, l’OIF organise tous les deux ans un Sommet de la francophonie qui r …
… on citoyenne a ouvert sa première session ce vendredi 20 juin 2025 au Conseil économique social et environnemental (CESE), la troisième assemblée constitutionnelle de la République installée au palais d’Iéna à Paris, avec l’ambition de repenser l’organisation …
… itués comme parties, et l’adhésion d’une organisation régionale d’intégration économique (ORIE) n’était pas possible. C’est l’amendement de Gaborone, adopté dès 1983 mais dont la pleine entrée en vigueur se fera le 29 novembre 2013, qui autorisera l’Union euro …
… de vérification. La précocité du contrôle et du signalement, un élément clé L'économiste Julia Cagé, qui a participé à l'étude, souligne que cet effet statistiquement significatif résulte d'une double dynamique : d'une part, les utilisateurs modifient spontané …
… s raisons impératives d’intérêt public majeur, y compris de nature sociale ou économique, et pour des motifs qui comporteraient des conséquences bénéfiques primordiales pour l’environnement ». La raison impérative d’intérêt public majeur est appréciée au cas p …
… font partie du patrimoine national. Loi du 27 mai 2009 pour le développement économique des outre-mer, art. 73. La Constitution de la Ve République dispose, en France : « La langue de la République est le français. » (art. 2 modifié par la loi constitutionnel …
… albouffe ») sont omniprésents. Ces produits industriels présentent l’avantage économique d’être souvent moins coûteux que les aliments frais, fruits, légumes ou protéines qu’ils remplacent progressivement dans l’alimentation familiale. Catherine Russell, direc …
… gérants ont trouvé leurs échos des deux côtés du Rhin. Frappés par le malheur économique, marqués par le désespoir, ces peuples ont fait fi de leurs traits communs. Une nouvelle fois, les vieilles terres d’Europe ont été imbibées du sang de frères. Alors le pa …
… font partie du patrimoine national. Loi du 27 mai 2009 pour le développement économique des outre-mer, art. 73. La Constitution de la Ve République dispose, pour la France : « La langue de la République est le français. » (art. 2 modifié par la loi constituti …
… font partie du patrimoine national. Loi du 27 mai 2009 pour le développement économique des outre-mer, art. 73. Pour les régions de France, la Constitution de 1958 dispose : « La langue de la République est le français. » (art. 2 modifié par la loi constituti …