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141 résultats pour « Code de la consommation ». Page 2 sur 15 · 0,06 s
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… ment lieu à une épreuve facultative au baccalauréat. Par ailleurs, ce sont le Code de l’éducation (art. L. 121-1, L. 121-3, L. 123-6, L. 312-10 et L. 312-11), le Code de la consommation (L. 121-33) et le Code rural (L. 811-5, L. 813-2 et R. 811-129) qui dispos …
… facultative au baccalauréat. Par ailleurs, comme langue régionale, ce sont le Code de l’éducation (art. L. 121-1, L. 121-3, L. 123-6, L. 312-10 et L. 312-11), le Code de la consommation (L. 121-33) et le Code rural (L. 811-5, L. 813-2 et R. 811-129) qui dispos …
… es écoles. De manière plus générale, en tant que langue régionale, ce sont le Code de l’éducation (art. L. 121-1, L. 121-3, L. 123-6, L. 312-10 et L. 312-11), le Code rural (L. 811-5, L. 813-2 et R. 811-129) et le Code de la consommation (L. 121-33) qui dispos …
Le corse (corsu) est une langue minoritaire. Elle est parlée en Corse.
Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer ». Le 10 décembre 2024.
… une convention conclue entre la collectivité territoriale de Corse et l’État. Code général des collectivités territoriales, art. L. 4424-5. En France, la Constitution de la Ve République dispose : « La langue de la République est le français. » (art. 2 modifié …
… ent l’objet d’une épreuve au concours d’instituteur. Par ailleurs, ce sont le Code de l’éducation (art. L. 121-1, L. 121-3, L. 123-6, L. 312-10 et L. 312-11), le Code de la consommation (L. 121-33) et le Code rural (L. 811-5, L. 813-2 et R. 811-129) qui dispos …
Le mahorais est une langue minoritaire en France. Elle est usitée à Mayotte.
Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer ». Le 29 décembre 2024, par Raphaël Deuff.
… ). Littérature de la langue mahoraise La langue mahoraise est une langue sans code écrit ; elle demeure encore incomplètement décrite. La le mahorais a connu sous le sultanat de Zanzibar une situation de diglossie avec la langue arabe, qui reste aujourd’hui la …
… e l’objet d’une épreuve facultative au baccalauréat. Par ailleurs, ce sont le Code de l’éducation (art. L. 121-1, L. 121-3, L. 123-6, L. 312-10 et L. 312-11), le Code rural (L. 811-5, L. 813-2 et R. 811-129) et le Code de la consommation (L. 121-33) qui dispos …
… gue minoritaire de France, l’enseignement de la langue njuka est normé par le Code de l’éducation (art. L. 121-1, L. 121-3, L. 123-6, L. 312-10 et L. 312-11), le Code rural (L. 811-5, L. 813-2 et R. 811-129) et le Code de la consommation (L. 121-33). Son emplo …
… onale des territoires français, l’enseignement du raivavae est encadré par le Code de l’éducation (art. L. 121-1, L. 121-3, L. 123-6, L. 312-10 et L. 312-11), le Code rural (L. 811-5, L. 813-2 et R. 811-129) et le Code de la consommation (L. 121-33). Son usage …
… le de France, l’enseignement de la langue créole agaléenne est codifié par le Code de l’éducation (art. L. 121-1, L. 121-3, L. 123-6, L. 312-10 et L. 312-11), le Code rural (L. 811-5, L. 813-2 et R. 811-129) et le Code de la consommation (L. 121-33). L’utilisa …