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133 résultats pour « Conseil » dans Articles · 0,10 s

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… Commission nationale du patrimoine et de l’architecture, les délibérations du conseil communautaire de Montélimar Agglomération et du conseil municipal, ainsi qu’une enquête publique. Cette décision reconnaît l’intérêt public de la conservation, de la restaura …

… rier dernier, en présence du maire de Bayeux, Patrick Gomont, du président du conseil départemental du Calvados, Jean-Léonce Dupont, du sous-préfet de Bayeux, Adrien Allard, et de Stephen Barrett, architecte de la société RSHP, l’agence d’architecture choisie …

… une pharmacopée européenne (Convention du 22 juillet 1964) rédigée au sein du Conseil de l’Europe, et une pharmacopée internationale, éditée par l’Organisation mondiale de la santé (OMS) à Genève. Ces monographies constituent des pharmacopées dites officielles …

Le Conseil Permanent des écrivains (CPE), la Société des Gens de Lettres (SGDL), le Syndicat national de l’édition (SNE) et la société DILICOM ont signé, le vendredi 26 mars 2021, une convention formalisant une procédure assurant aux auteurs un moyen d’obtenir …

… le ministère de la Culture, les Journées se déroulent en partenariat avec les Conseils régionaux de l’Ordre des architectes et le Conseil national de l’Ordre des architectes, et de nombreuses autres institutions et associations attachées au patrimoine bâti et …

… pour accorder un statut particulier aux publications de jeunesse. 1948. — Au Conseil de la République, la séance du 26 février évoque « l’accroissement de la criminalité juvénile », et la nécessité de « protéger l’enfance et la jeunesse contre la publicité qu …


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