Droit
Loi du 16 juillet 1949 sur les publications destinées à la jeunesse

… e, dans le domaine de l’édition et de la presse, qui a été publiée au Journal officiel en juillet 1949.
littérature & connaissances
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… e, dans le domaine de l’édition et de la presse, qui a été publiée au Journal officiel en juillet 1949.

… majeure de la Ve République, dans le domaine de l’Europe, publiée au Journal officiel en septembre 1992.

… — Émile Gallé reçoit le grand prix de l’Exposition universelle, et est promu officier de la Légion d’honneur. 1893. — Participe à l’Exposition universelle de Chicago. 1897. — Expose à Munich, où il reçoit une médaille d’or. 1898. — Dépôt d’un brevet de marque …

… de la Ve République, dans le domaine de la vie conjugale, publiée au Journal officiel en mai 2013.

… de la Ve République, dans le domaine de la santé publique, publiée au Journal officiel en mars 2020.


… ine de la justice internationale et les droits de l’homme, publiée au Journal officiel en mai 1996.

… au sein de la loi relative à l’emploi de la langue française (loi Toubon). L’Office pour la langue et les cultures d’Alsace et de Moselle (OLCA) constitue un des organismes qui promeuvent actuellement l’alsacien.
Politique et institutions · « Francophonie, le français dans le monde ». Le 7 octobre 2024.