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140 résultats pour « loi Toubad » dans Articles. Page 5 sur 14 · 0,05 s

Tout (146) Articles (140) Actualités Sambuc (4) Publications (1) rubriques générales (1)

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer »

Tubuai

Langues de France - Tubuai
Langues de France - Tubuai

Le tubuai (reo tubuai) est une langue régionale. Elle est usitée en Polynésie française.

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer ». Le 16 décembre 2024.

… ertaines écoles ou établissements par l’une des autres langues polynésiennes. Loi organique no 2004-192 du 27 février 2004 portant statut d’autonomie de la Polynésie française, art. 57, al. 5. Sur les territoires français, la Constitution de la Ve République d …

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer »

Rimatara

Langues de France - Rimatara
Langues de France - Rimatara

Le rimatara (reo rimatara) est une langue minoritaire parlée en France qui appartient aux langues austronésiennes. Elle est parlée en Polynésie française.

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer ». Le 15 décembre 2024.

… ertaines écoles ou établissements par l’une des autres langues polynésiennes. Loi organique no 2004-192 du 27 février 2004 portant statut d’autonomie de la Polynésie française, art. 57, al. 5. La Constitution de 1958 dispose, en France, du français comme « lan …

Politique et institutions

Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection (ASNR)

Logotype de l'ASNR
Logotype de l'ASNR

Créée par la loi du 21 mai 2024, l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection (ASNR) a débuté ses activités au 1er janvier 2025, avec la fusion de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) et de l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN).

Politique et institutions. Le 22 janvier 2025.

L’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection (ASNR), créée par la loi du 21 mai 2024 (relative à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire), acte la fusi …

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer »

Tahitien

Langues de France - Tahitien
Langues de France - Tahitien

Le tahitien (te reo Tahiti) est une langue vivante régionale en France. Elle est parlée en Polynésie française.

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer ». Le 14 décembre 2024.

… eure par la suite la langue du culte et de l’instruction religieuse. Enfin la loi Deixonne (1951) la réintroduit dans l’enseignement. Parmi les auteurs majeurs de la littérature tahitienne, on trouve le poète et dramaturge Henri Hiro (1944-1990) – Pehepehe i t …

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer »

Paumotu

Langues de France - Paumotu
Langues de France - Paumotu

Le paumotu (reo pa’umotu) est une langue régionale des régions françaises. Elle est employée en Polynésie française.

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer ». Le 17 décembre 2024.

… aucune nullité au motif qu’ils ne sont pas rédigés dans la langue officielle. Loi organique no 2004-192 du 27 février 2004 portant statut d’autonomie de la Polynésie française, art. 57, al. 3. La Constitution de la Ve République dispose, pour la France : « La …

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer »

Marquisien

Langues de France - Marquisien
Langues de France - Marquisien

Le marquisien (èo enana) est une langue régionale des régions françaises. Elle est parlée en Polynésie française.

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer ». Le 14 décembre 2024.

… aucune nullité au motif qu’ils ne sont pas rédigés dans la langue officielle. Loi organique no 2004-192 du 27 février 2004 portant statut d’autonomie de la Polynésie française, art. 57, al. 3. La Constitution de la Ve République dispose, pour la France : « La …

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer »

Rurutu

Langues de France - Rurutu
Langues de France - Rurutu

Le rurutu (reo rurutu) est une langue vivante minoritaire en France qui appartient aux langues austronésiennes. Elle est usitée en Polynésie française.

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer ». Le 16 décembre 2024.

… ertaines écoles ou établissements par l’une des autres langues polynésiennes. Loi organique no 2004-192 du 27 février 2004 portant statut d’autonomie de la Polynésie française, art. 57, al. 5. La Constitution du 4 octobre 1958 dispose, en France, du français e …

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer »

Raivavae

Langues de France - Raivavae
Langues de France - Raivavae

Le raivavae (reo raivavae) est une langue vivante régionale de France. Elle est usitée en Polynésie française.

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer ». Le 15 décembre 2024.

… ertaines écoles ou établissements par l’une des autres langues polynésiennes. Loi organique no 2004-192 du 27 février 2004 portant statut d’autonomie de la Polynésie française, art. 57, al. 5. La Constitution de la Ve République dispose, pour la France : « La …

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer »

Rapa

Langues de France - Rapa
Langues de France - Rapa

Le rapa (reo ‘ōparo) est une langue minoritaire des régions françaises qui appartient au groupe des langues austronésiennes. Elle est usitée en Polynésie française.

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer ». Le 17 décembre 2024.

… ertaines écoles ou établissements par l’une des autres langues polynésiennes. Loi organique no 2004-192 du 27 février 2004 portant statut d’autonomie de la Polynésie française, art. 57, al. 5. La Constitution de la Ve République dispose, en France : « La langu …

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer »

Mangarévien

Langues de France - Mangarévien
Langues de France - Mangarévien

Le mangarévien (reo mangareva) est une langue régionale des territoires français qui appartient aux langues austronésiennes. Elle est employée en Polynésie française.

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer ». Le 18 décembre 2024.

… aucune nullité au motif qu’ils ne sont pas rédigés dans la langue officielle. Loi organique no 2004-192 du 27 février 2004 portant statut d’autonomie de la Polynésie française, art. 57, al. 3. La Constitution du 4 octobre 1958 dispose, sur les territoires fran …


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