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137 résultats pour « Code de la consommation » dans Articles. Page 4 sur 14 · 0,05 s

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Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer »

Créole mauricien

Langues de France - Créole mauricien
Langues de France - Créole mauricien

Le créole mauricien (kréol morisien) est une langue vivante régionale de France qui appartient aux créoles à base lexicale française. Elle est usitée dans les Mascareignes sur l’île Maurice.

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer ». Le 20 décembre 2024.

… l’enseignement de la langue créole mauricienne est légiféré en général par le Code de l’éducation (art. L. 121-1, L. 121-3, L. 123-6, L. 312-10 et L. 312-11), le Code rural (L. 811-5, L. 813-2 et R. 811-129) et le Code de la consommation (L. 121-33). Son usage …

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer »

Mangarévien

Langues de France - Mangarévien
Langues de France - Mangarévien

Le mangarévien (reo mangareva) est une langue régionale des territoires français qui appartient aux langues austronésiennes. Elle est employée en Polynésie française.

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer ». Le 18 décembre 2024.

… d’une épreuve facultative au baccalauréat. De façon plus générale, ce sont le Code de l’éducation (art. L. 121-1, L. 121-3, L. 123-6, L. 312-10 et L. 312-11), le Code rural (L. 811-5, L. 813-2 et R. 811-129) et le Code de la consommation (L. 121-33) qui dispos …

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer »

Créoles à base lexicale française de l’Océan indien

Langues de France - Créoles à base lexicale française de l’Océan indien
Langues de France - Créoles à base lexicale française de l’Océan indien

Les créoles à base française de l’Océan indien (kréol) sont une famille de langues vivantes des outre-mer français parlées dans les Mascareignes.

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer ». Le 19 décembre 2024.

… minoritaires des territoires français, leur enseignement est codifié dans le Code de l’éducation (art. L. 121-1, L. 121-3, L. 123-6, L. 312-10 et L. 312-11), le Code de la consommation (L. 121-33) et le Code rural (L. 811-5, L. 813-2 et R. 811-129). Leur empl …

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer »

Créole réunionnais

Langues de France - Créole réunionnais
Langues de France - Créole réunionnais

Le créole réunionnais (kréol réyoné) est une langue régionale de France. Elle est usitée dans les Mascareignes sur l’île de La Réunion.

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer ». Le 20 décembre 2024.

… ue régionale de France, l’enseignement du créole réunionnais est normé par le Code de l’éducation (art. L. 121-1, L. 121-3, L. 123-6, L. 312-10 et L. 312-11), le Code de la consommation (L. 121-33) et le Code rural (L. 811-5, L. 813-2 et R. 811-129). La langue …

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer »

Marquisien

Langues de France - Marquisien
Langues de France - Marquisien

Le marquisien (èo enana) est une langue régionale des régions françaises. Elle est parlée en Polynésie française.

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer ». Le 14 décembre 2024.

… bjet d’une épreuve facultative au baccalauréat. Plus généralement, ce sont le Code de l’éducation (art. L. 121-1, L. 121-3, L. 123-6, L. 312-10 et L. 312-11), le Code rural (L. 811-5, L. 813-2 et R. 811-129) et le Code de la consommation (L. 121-33) qui dispos …

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer »

Langues d’oïl

Langues de France - Langues d’oïl
Langues de France - Langues d’oïl

Les langues d’oïl sont une famille de langues vivantes minoritaires des régions françaises qui se rattachent au groupe des langues indo-européennes. Elles sont parlées en Europe dans différentes régions de la moitié nord de la France.

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer ». Le 13 décembre 2024, par Raphaël Deuff.

… les de France, l’enseignement des langues d’oïl a pour cadre légal général le Code de l’éducation (art. L. 121-1, L. 121-3, L. 123-6, L. 312-10 et L. 312-11), le Code rural (L. 811-5, L. 813-2 et R. 811-129) et le Code de la consommation (L. 121-33). Les langu …

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer »

Hmong

Langues de France - Hmong
Langues de France - Hmong

Le hmong est une langue régionale de la diaspora hmong, usitée en Guyane.

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer ». Le 28 décembre 2024, par Raphaël Deuff.

… e minoritaire de France, l’enseignement de la langue hmong est encadré par le Code de l’éducation (art. L. 121-1, L. 121-3, L. 123-6, L. 312-10 et L. 312-11), le Code rural (L. 811-5, L. 813-2 et R. 811-129) et le Code de la consommation (L. 121-33). Son usage …

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer »

Occitan

Langues de France - Occitan
Langues de France - Occitan

L’occitan (lenga d’òc) est une langue régionale parlée en France. Elle est parlée en Europe dans la région de l’Occitanie.

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer ». Le 13 décembre 2024, par Raphaël Deuff.

… territoires français, l’enseignement de la langue occitane est codifié par le Code de l’éducation (art. L. 121-1, L. 121-3, L. 123-6, L. 312-10 et L. 312-11), le Code de la consommation (L. 121-33) et le Code rural (L. 811-5, L. 813-2 et R. 811-129). L’occitan …

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer »

Arménien occidental

Langues de France - Arménien occidental
Langues de France - Arménien occidental

L’arménien occidental (արեւմտահայերէն, arevmtahayeren) est une langue vivante minoritaire. Elle est usitée en Europe et au sein de la diaspora arménienne dans la région de l’Arménie occidentale et la région de Constantinople.

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer ». Le 2 janvier 2025, par Raphaël Deuff.

… nseignement de la langue arménienne occidentale a pour cadre légal général le Code de l’éducation (art. L. 121-1, L. 121-3, L. 123-6, L. 312-10 et L. 312-11), le Code rural (L. 811-5, L. 813-2 et R. 811-129) et le Code de la consommation (L. 121-33). Cette lan …

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer »

Catalan

Langues de France - Catalan
Langues de France - Catalan

Le catalan (català) est une langue minoritaire. Elle est employée dans les régions de la Catalogne française et espagnole.

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer ». Le 10 décembre 2024.

… cours d’instituteur. Par ailleurs, en tant que langue minoritaire, ce sont le Code de l’éducation (art. L. 121-1, L. 121-3, L. 123-6, L. 312-10 et L. 312-11), le Code de la consommation (L. 121-33) et le Code rural (L. 811-5, L. 813-2 et R. 811-129) qui dispos …


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