Sambuc éd.

littérature & connaissances

Actualités Nos livres Littérature Arts Encyclopédie Quiz Librairies francophones La maison Contact

Recherche

151 résultats pour « pharmacopées officielles ». Page 9 sur 16 · 0,06 s

Tout (151) Articles (145) Actualités Sambuc (3) Séries (1) Publications (1) Librairies (1)

Droit

Loi sur le port de signes religieux à l’école (2004)

La loi encadrant le port de signes ou de tenues manifestant une appartenance religieuse dans les écoles, collèges et lycées publics, dite loi sur le port de signes religieux à l’école, est une grande loi française de la Ve République publiée en 2004.

Droit. Le 18 avril 2023. dernière révision le 18 février 2025.

… école, est une loi ordinaire de la République française ayant paru au Journal officiel de la République française le 15 mars 2004. Ce texte constitue une norme majeure de la Ve République liée à l’éducation. La loi interdit les signes religieux ostensibles au …

Nature et biologie

La France interdit la chasse au grand tétras

Série "Oiseaux ?" / Israfil
Série "Oiseaux ?" / Israfil

Un décret du 6 octobre 2026 retire le grand tétras des espèces chassables, un mois après son classement parmi les oiseaux strictement protégés en France.

Nature et biologie. Le 14 octobre 2026, par André Roussainville.

… 'Europe, en le retirant de la liste des espèces chassables. Publié au Journal officiel, le décret, en vigueur dès le lendemain, étend encore le périmètre de l'arrêté du 3 septembre 2026, qui avait érigé l'oiseau au rang d'espèce strictement protégée. Stabilise …


1 … 7 8 9 10 … 16



Inscrivez-vous à la newsletter Sambuc !


Ce site utilise des cookies nécessaires à son bon fonctionnement et des cookies de mesure d’audience. Pour plus d’informations, cliquez ici.

En poursuivant votre navigation, vous consentez à l’utilisation de cookies.

Fermer