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137 résultats pour « Code de la consommation » dans Articles. Page 3 sur 14 · 0,08 s

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Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer »

Wayana

Langues de France - Wayana
Langues de France - Wayana

Le wayana (Wayâna) est une langue vivante régionale de France qui appartient aux langues caribes. Elle est parlée en Guyane.

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer ». Le 26 décembre 2024.

… itoires français, l’enseignement du wayana a pour cadre législatif général le Code de l’éducation (art. L. 121-1, L. 121-3, L. 123-6, L. 312-10 et L. 312-11), le Code de la consommation (L. 121-33) et le Code rural (L. 811-5, L. 813-2 et R. 811-129). Son usage …

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer »

Wallisien

Langues de France - Wallisien
Langues de France - Wallisien

Le wallisien (fakaʻuvea) est une langue vivante régionale des territoires français. Elle est parlée à Wallis et Futuna dans la région de Wallis.

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer ». Le 30 décembre 2024, par Raphaël Deuff.

… de France, l’enseignement du wallisien a pour dispositif juridique global le Code de l’éducation (art. L. 121-1, L. 121-3, L. 123-6, L. 312-10 et L. 312-11), le Code rural (L. 811-5, L. 813-2 et R. 811-129) et le Code de la consommation (L. 121-33). Sa présen …

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer »

Paramaca

Langues de France - Paramaca
Langues de France - Paramaca

Le paramaca est une langue minoritaire. Elle est parlée en Guyane.

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer ». Le 25 décembre 2024, par Raphaël Deuff.

… , l’enseignement de la langue paramaca a pour dispositif législatif global le Code de l’éducation (art. L. 121-1, L. 121-3, L. 123-6, L. 312-10 et L. 312-11), le Code rural (L. 811-5, L. 813-2 et R. 811-129) et le Code de la consommation (L. 121-33). Son emplo …

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer »

Émérillon

Langues de France - Émérillon
Langues de France - Émérillon

L’émérillon (teko) est une langue minoritaire. Elle est employée en Guyane.

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer ». Le 28 décembre 2024.

… une épreuve facultative au baccalauréat. De manière plus générale, ce sont le Code de l’éducation (art. L. 121-1, L. 121-3, L. 123-6, L. 312-10 et L. 312-11), le Code rural (L. 811-5, L. 813-2 et R. 811-129) et le Code de la consommation (L. 121-33) qui dispos …

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer »

Paumotu

Langues de France - Paumotu
Langues de France - Paumotu

Le paumotu (reo pa’umotu) est une langue régionale des régions françaises. Elle est employée en Polynésie française.

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer ». Le 17 décembre 2024.

… bjet d’une épreuve facultative au baccalauréat. Plus généralement, ce sont le Code de l’éducation (art. L. 121-1, L. 121-3, L. 123-6, L. 312-10 et L. 312-11), le Code de la consommation (L. 121-33) et le Code rural (L. 811-5, L. 813-2 et R. 811-129) qui dispos …

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer »

Rapa

Langues de France - Rapa
Langues de France - Rapa

Le rapa (reo ‘ōparo) est une langue minoritaire des régions françaises qui appartient au groupe des langues austronésiennes. Elle est usitée en Polynésie française.

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer ». Le 17 décembre 2024.

… ngue régionale de France, l’enseignement de la langue rapa est codifié par le Code de l’éducation (art. L. 121-1, L. 121-3, L. 123-6, L. 312-10 et L. 312-11), le Code rural (L. 811-5, L. 813-2 et R. 811-129) et le Code de la consommation (L. 121-33). Son utili …

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer »

Arawak

Langues de France - Arawak
Langues de France - Arawak

L’arawak (Lokono Dian) est une langue vivante minoritaire. Elle est usitée en Guyane.

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer ». Le 27 décembre 2024.

… ive au baccalauréat. Par ailleurs, en tant que langue minoritaire, ce sont le Code de l’éducation (art. L. 121-1, L. 121-3, L. 123-6, L. 312-10 et L. 312-11), le Code de la consommation (L. 121-33) et le Code rural (L. 811-5, L. 813-2 et R. 811-129) qui dispos …

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer »

Futunien

Langues de France - Futunien
Langues de France - Futunien

Le futunien (fakafutuna) est une langue régionale. Elle est usitée à Wallis et Futuna dans la région de Futuna.

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer ». Le 31 décembre 2024, par Raphaël Deuff.

… es français, l’enseignement de la langue futunienne a pour cadre juridique le Code de l’éducation (art. L. 121-1, L. 121-3, L. 123-6, L. 312-10 et L. 312-11), le Code de la consommation (L. 121-33) et le Code rural (L. 811-5, L. 813-2 et R. 811-129). Son usage …

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer »

Franco-provençal

Langues de France - Franco-provençal
Langues de France - Franco-provençal

L’arpitan (arpetan), ou francoprovençal, est une langue romane régionale implantée en France, en Italie et en Suisse.

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer ». Le 12 décembre 2024, par Raphaël Deuff.

… e régionale de France, l’enseignement de la langue arpitane est défini par le Code de l’éducation (art. L. 121-1, L. 121-3, L. 123-6, L. 312-10 et L. 312-11), le Code rural (L. 811-5, L. 813-2 et R. 811-129) et le Code de la consommation (L. 121-33). Son emplo …

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer »

Aluku

Langues de France - Aluku
Langues de France - Aluku

L’aluku est une langue régionale des territoires français. Elle est usitée en Guyane.

Sciences humaines · « Langues de France et d'outre-mer ». Le 23 décembre 2024.

… calauréat. De manière plus générale, en tant que langue régionale, ce sont le Code de l’éducation (art. L. 121-1, L. 121-3, L. 123-6, L. 312-10 et L. 312-11), le Code rural (L. 811-5, L. 813-2 et R. 811-129) et le Code de la consommation (L. 121-33) qui dispos …


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